Réglementation et prévention
Quelles formations sont obligatoires dans votre organisation ?
Les obligations de formation dépendent de votre activité, des postes de travail, des équipements utilisés, des risques identifiés, des effectifs et des responsabilités confiées.
Il n’existe pas une liste unique applicable de la même manière à toutes les entreprises. Cette page vous aide à repérer les principales formations susceptibles de vous concerner et à identifier les critères à vérifier.
Les informations présentées sont générales. Une analyse de votre activité, de votre DUERP, des postes et des textes applicables reste nécessaire avant de conclure au caractère obligatoire d’une formation.
16 fiches disposent d’une référence juridique identifiée et vérifiée.
Comprendre les grandes familles d’obligations
Formation générale à la sécurité
L’employeur organise une formation pratique et appropriée à la sécurité pour les travailleurs concernés. Son contenu dépend notamment des conditions de circulation, de l’exécution du travail et de la conduite à tenir en cas d’accident ou de sinistre.
- Accueil sécurité
- Consignes
- Formations aux risques spécifiques
Compétences liées au poste
Certaines missions nécessitent une compétence démontrée avant que l’employeur puisse délivrer une habilitation ou une autorisation.
- Habilitations électriques
- AIPR
- Équipements ou activités spécifiques
Organisation des secours
L’employeur doit organiser les secours en tenant compte des risques, des effectifs, des horaires et de la configuration des lieux.
- SST
- MAC SST
- Premiers secours lorsque pertinent
Prévention du risque incendie
Les obligations varient selon les locaux, l’activité, les effectifs, les consignes applicables et l’organisation de l’évacuation.
- Évacuation
- Manipulation des extincteurs
- Équipier de première intervention
- Exercice d’évacuation
Représentation du personnel
Les membres du CSE bénéficient de formations prévues pour l’exercice de certaines missions, notamment en SSCT et, dans les entreprises concernées, en matière économique.
- SSCT
- Formation économique
- Référent harcèlement
Fonction publique
Des formations spécifiques sont prévues pour certains acteurs de prévention et représentants du personnel dans les différents versants de la fonction publique.
- Assistants et conseillers de prévention
- Comités sociaux
- Formations spécialisées
Les formations recensées et leur cadre juridique
Public
21 formations affichées
Formation d'Acteur PRAP 2S
- Public
- Public à préciser selon les postes et les risques de votre organisation.
- Déclencheur
- Aucun texte imposant systématiquement cette formation n’a été identifié : elle constitue un moyen de prévention à apprécier selon les risques.
- Durée
- 28 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences.
Formation d'Acteur PRAP IBC
- Public
- Public à préciser selon les postes et les risques de votre organisation.
- Déclencheur
- Aucun texte imposant systématiquement cette formation n’a été identifié : elle constitue un moyen de prévention à apprécier selon les risques.
- Durée
- 14 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences.
Formation des élus des Comités Sociaux d’Administration
- Public
- Représentants du personnel siégeant dans les comités sociaux et, le cas échéant, dans les formations spécialisées en santé, sécurité et conditions de travail.
- Déclencheur
- Les représentants du personnel bénéficient d’une formation en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail dans les conditions propres à leur versant de la fonction publique.
- Durée
- 21 h
- Périodicité réglementaire
- Formation attachée au mandat ; renouvellement selon les textes applicables au versant concerné.
Les règles diffèrent entre fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière : durée, organisation et prise en charge doivent être vérifiées au regard du versant concerné.
Formation des élus des Comités Sociaux d'Etablissement
- Public
- Représentants du personnel siégeant dans les comités sociaux et, le cas échéant, dans les formations spécialisées en santé, sécurité et conditions de travail.
- Déclencheur
- Les représentants du personnel bénéficient d’une formation en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail dans les conditions propres à leur versant de la fonction publique.
- Durée
- 21 h
- Périodicité réglementaire
- Formation attachée au mandat ; renouvellement selon les textes applicables au versant concerné.
Les règles diffèrent entre fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière : durée, organisation et prise en charge doivent être vérifiées au regard du versant concerné.
Formation des élus des Comités Sociaux Territoriaux
- Public
- Représentants du personnel siégeant dans les comités sociaux et, le cas échéant, dans les formations spécialisées en santé, sécurité et conditions de travail.
- Déclencheur
- Les représentants du personnel bénéficient d’une formation en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail dans les conditions propres à leur versant de la fonction publique.
- Durée
- 21 h
- Périodicité réglementaire
- Formation attachée au mandat ; renouvellement selon les textes applicables au versant concerné.
Les règles diffèrent entre fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière : durée, organisation et prise en charge doivent être vérifiées au regard du versant concerné.
Formation du référent du CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
- Public
- Référent désigné par le CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
- Déclencheur
- Le CSE doit désigner parmi ses membres un référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes. Une formation spécifique permet d’exercer cette mission dans de meilleures conditions et peut être intégrée au parcours SSCT ou proposée de manière complémentaire.
- Durée
- 7 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- À apprécier selon le renouvellement du mandat, la formation SSCT suivie, les accords collectifs applicables et les éventuelles règles sectorielles.
La désignation du référent est obligatoire ; la formation spécifique proposée ici est fortement recommandée et peut relever du parcours SSCT.
Formation du référent harcèlement sexuel et les agissements sexistes
- Public
- Référent désigné par le CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
- Déclencheur
- Le CSE doit désigner parmi ses membres un référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes. Une formation spécifique permet d’exercer cette mission dans de meilleures conditions et peut être intégrée au parcours SSCT ou proposée de manière complémentaire.
- Durée
- 7 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- À apprécier selon le renouvellement du mandat, la formation SSCT suivie, les accords collectifs applicables et les éventuelles règles sectorielles.
La désignation du référent est obligatoire ; la formation spécifique proposée ici est fortement recommandée et peut relever du parcours SSCT.
Formation économique du CSE
- Public
- Membres titulaires du CSE élus pour la première fois, dans les entreprises d’au moins 50 salariés.
- Déclencheur
- Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, les membres titulaires élus pour la première fois bénéficient d’un stage de formation économique d’une durée maximale de cinq jours.
- Durée
- 21 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- Renouvellement à vérifier précisément selon le texte applicable au renouvellement du mandat.
Format trois jours : programme approfondi pouvant constituer tout ou partie du parcours économique.
Formation Santé Sécurité et Conditions de Travail des élus du CSE
- Public
- Membres de la délégation du personnel du CSE.
- Déclencheur
- Les membres de la délégation du personnel du CSE bénéficient de la formation nécessaire à l’exercice de leurs missions en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
- Durée
- 35 h
- Périodicité réglementaire
- Renouvellement de la formation prévu dans les conditions fixées par le Code du travail ; durée à vérifier selon le mandat et l’effectif.
Les durées applicables diffèrent selon qu’il s’agit d’un premier mandat ou d’un renouvellement, et selon la situation des membres de la CSSCT dans les entreprises d’au moins 300 salariés. Toutes les situations ne se résument pas à « 35 heures tous les quatre ans ».
Gestes et postures - Manutention
- Public
- Travailleurs exposés à des manutentions manuelles.
- Déclencheur
- Formation pouvant être nécessaire selon la manutention, les risques identifiés et les mesures de prévention retenues.
- Durée
- 7 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- Aucune périodicité réglementaire universelle identifiée : à déterminer selon les risques et l’évolution des postes.
Il convient de distinguer l’obligation générale de prévention, l’information sur les risques, la formation à la sécurité, les dispositions relatives à la manutention manuelle et un programme générique « gestes et postures ».
Gestes et postures - travail sur écran
- Public
- Travailleurs utilisant de manière habituelle un équipement à écran de visualisation.
- Déclencheur
- L’employeur doit analyser les risques et organiser le travail de manière adaptée.
- Durée
- 7 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- Recommandée selon les risques et l’organisation du travail.
Une formation générique de sept heures avec recyclage tous les deux ans ne doit pas être présentée comme une obligation réglementaire universelle.
Habilitation electrique B0L - voiture électrique
- Public
- Travailleurs réalisant des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage.
- Déclencheur
- Ces travailleurs doivent disposer des compétences nécessaires. L’habilitation est délivrée par l’employeur après vérification des compétences et de l’aptitude au poste.
- Durée
- 7 h
- Recommandation issue de la norme ou des bonnes pratiques
- Périodicité usuelle de trois ans issue de la norme NF C 18-510 et des recommandations associées, à adapter selon la pratique et l’évaluation des compétences.
Quatre étapes distinctes : la formation, l’évaluation, l’avis remis après formation, puis la décision d’habilitation de l’employeur. La formation ne vaut pas habilitation.
Habilitation Électrique B1/B2/BR/BC
- Public
- Travailleurs réalisant des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage.
- Déclencheur
- Ces travailleurs doivent disposer des compétences nécessaires. L’habilitation est délivrée par l’employeur après vérification des compétences et de l’aptitude au poste.
- Durée
- 21 h
- Recommandation issue de la norme ou des bonnes pratiques
- Périodicité usuelle de trois ans issue de la norme NF C 18-510 et des recommandations associées, à adapter selon la pratique et l’évaluation des compétences.
Quatre étapes distinctes : la formation, l’évaluation, l’avis remis après formation, puis la décision d’habilitation de l’employeur. La formation ne vaut pas habilitation.
Habilitation électrique B1L B2L BRL BCL BEL - voiture électrique / hybride
- Public
- Travailleurs réalisant des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage.
- Déclencheur
- Ces travailleurs doivent disposer des compétences nécessaires. L’habilitation est délivrée par l’employeur après vérification des compétences et de l’aptitude au poste.
- Durée
- 14 h
- Recommandation issue de la norme ou des bonnes pratiques
- Périodicité usuelle de trois ans issue de la norme NF C 18-510 et des recommandations associées, à adapter selon la pratique et l’évaluation des compétences.
Quatre étapes distinctes : la formation, l’évaluation, l’avis remis après formation, puis la décision d’habilitation de l’employeur. La formation ne vaut pas habilitation.
Habilitation Électrique BS/BE
- Public
- Travailleurs réalisant des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage.
- Déclencheur
- Ces travailleurs doivent disposer des compétences nécessaires. L’habilitation est délivrée par l’employeur après vérification des compétences et de l’aptitude au poste.
- Durée
- 14 h
- Recommandation issue de la norme ou des bonnes pratiques
- Périodicité usuelle de trois ans issue de la norme NF C 18-510 et des recommandations associées, à adapter selon la pratique et l’évaluation des compétences.
Quatre étapes distinctes : la formation, l’évaluation, l’avis remis après formation, puis la décision d’habilitation de l’employeur. La formation ne vaut pas habilitation.
Habilitation Électrique H0B0
- Public
- Travailleurs réalisant des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage.
- Déclencheur
- Ces travailleurs doivent disposer des compétences nécessaires. L’habilitation est délivrée par l’employeur après vérification des compétences et de l’aptitude au poste.
- Durée
- 7 h
- Recommandation issue de la norme ou des bonnes pratiques
- Périodicité usuelle de trois ans issue de la norme NF C 18-510 et des recommandations associées, à adapter selon la pratique et l’évaluation des compétences.
Quatre étapes distinctes : la formation, l’évaluation, l’avis remis après formation, puis la décision d’habilitation de l’employeur. La formation ne vaut pas habilitation.
MAC d'Acteur PRAP 2S
- Public
- Public à préciser selon les postes et les risques de votre organisation.
- Déclencheur
- Aucun texte imposant systématiquement cette formation n’a été identifié : elle constitue un moyen de prévention à apprécier selon les risques.
- Durée
- 14 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences.
MAC d'Acteur PRAP IBC
- Public
- Public à préciser selon les postes et les risques de votre organisation.
- Déclencheur
- Aucun texte imposant systématiquement cette formation n’a été identifié : elle constitue un moyen de prévention à apprécier selon les risques.
- Durée
- 7 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences.
Manipulation d’Extincteurs
- Public
- Personnes auxquelles un rôle est confié dans l’organisation de la sécurité incendie de l’établissement.
- Déclencheur
- L’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour permettre une réaction adaptée en cas d’incendie. Les obligations précises dépendent notamment de l’effectif, de l’activité, des risques et des caractéristiques des locaux.
- Durée
- 3 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- Aucune périodicité légale universelle identifiée : actualisation à déterminer selon les risques, les consignes et l’organisation incendie.
Il convient de distinguer l’information et les consignes incendie, les exercices périodiques, la formation des personnes désignées et l’apprentissage de la manipulation des moyens de secours.
Recyclage formation SSCT du CSE
- Public
- Membres de la délégation du personnel du CSE dont le mandat est renouvelé.
- Déclencheur
- Le renouvellement de la formation santé, sécurité et conditions de travail est prévu dans les conditions fixées par le Code du travail.
- Durée
- 21 h
- Périodicité réglementaire
- Renouvellement prévu par le Code du travail ; durée à vérifier selon l’effectif et la situation des élus.
La durée applicable diffère selon l’effectif de l’entreprise et la qualité de membre de la CSSCT.
Salarié désigné compétent en santé et sécurité au travail
- Public
- Public à préciser selon les postes et les risques de votre organisation.
- Déclencheur
- Aucun texte imposant systématiquement cette formation n’a été identifié : elle constitue un moyen de prévention à apprécier selon les risques.
- Durée
- 35 h
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences
- À déterminer selon les risques, la pratique et l’évaluation des compétences.
Ne vous contentez pas d’une liste générique
Une formation peut être obligatoire pour un poste et inutile pour un autre. Une périodicité peut être imposée par un référentiel, recommandée par une norme ou décidée par l’employeur selon les risques.
LD Formation & Conseil vous aide à croiser les exigences réglementaires avec votre DUERP, vos postes, vos équipements et votre organisation.
Une analyse contextualisée
Les recommandations tiennent compte de l’activité et des fonctions réellement exercées.
Un calendrier cohérent
Les formations initiales et maintiens des compétences peuvent être organisés dans un plan pluriannuel.
Des programmes adaptés
Les exemples et exercices sont contextualisés à partir de vos documents internes.
Un suivi plus lisible
Nous pouvons vous aider à structurer le suivi de vos échéances, par service et par poste.
Prochaines dates disponibles
Comment financer ces formations ?
- · Financement direct par l’employeur.
- · Plan de développement des compétences.
- · Financement OPCO possible selon la branche et le dispositif.
- · Financement par le CSE selon la formation concernée.
- · Dispositifs propres à la fonction publique.
- · Financement individuel lorsque cela est pertinent.
Le caractère obligatoire d’une formation ne garantit pas automatiquement une prise en charge par un OPCO.
Voir les solutions de financementCas particulier du CSE
- · Formation SSCT prise en charge par l’employeur dans les conditions prévues.
- · Formation économique financée par le CSE.
- · Autres formations du mandat pouvant relever du budget de fonctionnement.
Organiser vos formations obligatoires dans votre région
Nos formateurs interviennent dans les locaux des entreprises, collectivités et établissements publics dans les Hauts-de-France et partout en France.
- Formation intra dans vos locaux à Saint-Omer
- Formation intra dans vos locaux à Wormhout
- Formation intra dans vos locaux à Lille
- Formation intra dans vos locaux à Dunkerque
- Formation intra dans vos locaux à Calais
- Formation intra dans vos locaux à Arras
- Formation intra dans vos locaux à Lens
- Formation intra dans vos locaux à Béthune
- Formation intra dans vos locaux à Boulogne-sur-Mer
- Formation intra dans vos locaux à Amiens
Pour les petits effectifs, consultez également nos prochaines sessions interentreprises. Voir aussi l’annuaire de nos villes d’intervention.
Questions fréquentes sur les obligations de formation
Non. Les obligations varient selon l’activité, les risques, les postes, les équipements, les effectifs, le secteur et les responsabilités confiées.
Il constitue une source essentielle pour identifier les risques et définir les actions de prévention, mais il doit être croisé avec les textes, les postes et les compétences requises.
La réglementation impose la présence d’un membre du personnel formé aux premiers secours dans certaines situations de travaux dangereux. Plus largement, l’employeur doit organiser les secours en fonction de ses risques et de son organisation.
Les obligations dépendent de l’activité, des locaux, des effectifs, des consignes et de l’organisation incendie. Tous les salariés doivent connaître les consignes qui les concernent, mais la formation pratique doit être adaptée aux rôles et aux risques.
Non. L’employeur doit prévenir les risques liés aux manutentions et former les travailleurs lorsque cela est nécessaire. Un programme générique de gestes et postures n’est pas automatiquement obligatoire pour tous les salariés.
Non. La formation et l’évaluation permettent à l’employeur d’apprécier les compétences. L’habilitation est ensuite délivrée par l’employeur.
La formation prépare à l’examen. L’AIPR est délivrée par l’employeur sur la base d’un justificatif de compétences valide.
Non. Certains sont imposés par un texte ou un référentiel, d’autres sont recommandés, et certaines périodicités doivent être définies par l’employeur selon les risques et la pratique.
Le délai dépend du programme, du nombre de participants, du lieu, du formateur, des prérequis et du niveau d’adaptation. Il n’existe pas de délai unique applicable à toutes les formations.
Oui. Les postes, le DUERP, les formations déjà réalisées et les échéances peuvent être examinés afin d’identifier les priorités.
Plus de réponses dans notre FAQ complète, nos modalités de formation, nos indicateurs qualité et notre page accessibilité.
Sécurisez votre plan de formation
Quelles formations concernent réellement vos équipes ?
Présentez-nous votre activité, vos postes, vos risques et vos formations déjà réalisées. Nous vous aiderons à identifier les actions à étudier et à construire un calendrier cohérent.
Autres ressources : formation sur mesure · catalogue complet · financements